Mentions légales

Mention légales


Le site Internet www.paulsergeant.fr est régi par le droit français. Les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant parfois être modifiées sans notification, nous vous conseillons de les lire régulièrement.


Dernière mise à jour : 7 septembre 2022



ÉDITEUR

En application de la loi française relative à l’économie digitale N°2004-575 du 21 juin 2004, nous vous informons que le site Internet «paulsergeant.fr» est la propriété de la Société par actions simplifiée

SAS PAUL SERGEANT.

Adresse postale : 449 RUE DE VERDUN 80000 AMIENS

Numéro SIREN : 330783002 Numéro SIRET (siège) : 33078300200018

Numéro TVA Intracommunautaire : FR24330783002

Numéro RCS : Amiens B 330 783 002


RÉALISATION DU SITE

Amiens webstore Nicolas TREILHOU

6 chemin neuf 80470 Ferrières Tél : 06 88 87 14 22.

SIRET 75067150500014 RCS Amiens B 750 671 505 TVA Intracommunautaire: FR59750671505

 

HÉBERGEMENT

OVH. SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 42476141900011

Code APE 6202A. N°TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France. Web : www.ovh.com Tél : 0820 698 765



DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées sont utilisées exclusivement par le service communication la Sas Paul Sergeant. Aucune donnée personnelle n’est transmise à un tiers. Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

Toute information personnelle déposée sur le site peut être mise à disposition d’après la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En application de cette loi, les utilisateurs peuvent à tout moment demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant (art. 34 de la loi ” Informatique & Libertés ” du 6 janvier 1978).

Il doit pour cela en faire la demande écrite à la Direction de Sas Paul Sergeant

449 Rue de Verdun 80000 AMIENS


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La SAS PAUL SERGEANT détient et conserve tous les droits de propriété, en particulier les droits de propriété intellectuelle, de ce site et de son contenu, incluant les droits de reproduction. Ainsi toute reproduction ou représentation totale ou partielle d’éléments du site est strictement interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la SAS PAUL SERGEANT.


Marques, brevets, logos et autres éléments distinctifs apparaissant sur ce site sont la propriété exclusive de la SAS PAUL SERGEANT ou font l’objet d’une licence utilisateur. Aucun droit ou licence ne sera accordé à l’égard de celui-ci sans l’autorisation écrite la SAS PAUL SERGEANT ou du tiers détenteurs des droits.


NON-RESPONSABILITÉ

Les utilisateurs du site Internet doivent lire et accepter de respecter les termes et conditions d’utilisation.

 la SAS PAUL SERGEANT ne pourra pas être tenu pour responsable d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site et/ou de son contenu, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations, les destructions et les virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou la présence de virus sur le Site.

la SAS PAUL SERGEANT prend soin de fournir un contenu fiable sur son site, mais sans garantir pour autant que le contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions. En conséquence, la SAS PAUL SERGEANT ne peut prendre la responsabilité pour toute erreur, omission ou pour l’indisponibilité d’informations ou de services.

la SAS PAUL SERGEANT  se réserve le droit d’améliorer et/ou modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis. Ainsi, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations à ses propres risques.


LIENS VERS D’AUTRES SITES INTERNET

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites ou sources Internet. Dans la mesure où la SAS PAUL SERGEANT ne peut contrôler ces sites et sources externes, l’accès à ces sites et sources externes ne relève pas de sa responsabilité. En conséquence, la SAS PAUL SERGEANT  ne sera pas responsable du contenu, des publicités, des produits, des services ou de tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés en tant que service aux utilisateurs du site Internet https://paulsergeant.fr/. La décision de cliquer sur les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site.

Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.


Share by: